Mentions Légales
Introduction
Le site Web CIRCUITMORTEL présente des articles et des chroniques sur le sport automobile qu’il soit réel ou fiction. CIRCUITMORTEL est avant tout une communauté virtuelle ou l’entraide et convivialité et passion de l’automobile sont mises en avant. Il est essentiel que les utilisateurs se respectent mutuellement.
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Généralités et limites de responsabilité
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Vous êtes invités à nous communiquer, sans délai, tout contenu illégal que vous auriez pu trouver sur le site de CIRCUITMORTEL. Dans l’hypothèse où vous avez connaissance qu’une œuvre se trouvant sur son site Web ou sur un site hébergé par CIRCUITMORTEL est une copie non autorisée pour laquelle vous êtes titulaire de droit, prenez contact via le formulaire.
Engagements de CIRCUITMORTEL et de ses auteurs
La politique de CIRCUITMORTEL est d’être absolument au-dessus de tout soupçon. CIRCUITMORTEL et son équipe sont attentifs au maintien de la légalité des contenus qu’ils créent et animent. Nous essayons au maximum, de façon proactive et dans la mesure du possible d’éviter la diffusion de contenus illégaux et/ou préjudiciables via le site Web de CIRCUITMORTEL. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, sans concession et sans justification obligatoire. Lorsque nous sommes mis au courant d’un tel contenu par les autorités judiciaires, nous nous conformons toujours à leurs directives.
Les sujets tels que la pornographie, la drogue ou l’atteinte aux droits d’auteur sont tout à fait prohibés et seront refusés ou effacés aussi rapidement que possible, directement ou sur simple demande dans le cas où notre équipé aurait manqué un de ces messages. CIRCUITMORTEL et son équipe s’engage à collaborer avec les autorités judiciaires sur simple demande.
Propriété Intellectuelle
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Droit d’auteur et reprise des fils d’actualité
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Le droit légal de citation ne peut non plus être détourné pour justifier une reprise systématique et automatisée et complète du contenu ou d’une partie.
Cependant, la publication d’un extrait cours, avec un lien vers www.CIRCUITMORTEL.com, est autorisée et encouragée.
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